Marque enregistrée - Marque en vigueur

TransparANCe
ELOY WATER, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
4285618
Date de dépôt :
06/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2026
TransparANCe de ELOY WATER

Présentation de la marque TransparANCe

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2016 par la société étrangère ELOY WATER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TransparANCe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la société étrangère ELOY WATER domicilié(e) Rue des Spinettes 13 - 4140 - Sprimont - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque TransparANCe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TransparANCe arrivera à expiration en date du 6 juillet 2026.

ELOY WATER a également déposé les autres marques suivantes : OXYFIX , AQUACAN , X-PERCO , ELOY


ELOY WATER, Société de droit belge - Rue des Spinettes 13 - 4140 - Sprimont - Belgique


GEVERS & ORES - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Services de consultation en matière de construction d'installations de traitement des eaux ; services de consultation en matière de construction d'installations d'épuration des eaux usées ; services de construction, de travaux publics et de génie civil ;

Télécommunications ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission de fichiers numériques ; transmission de données en flux continu ; transmission de séquences vidéo à la demande ;

Services d'expertise en matière de construction d'installations de traitement des eaux ; services d'expertise en matière de construction d'installations d'épuration des eaux usées ; services d'expertise technique dans le domaine du lavage et de la purification de mélanges de gaz ; services rendus par des architectes et des géomètres ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse d'eau ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches scientifiques ; stockage électronique de données.